Nous pouvons vendre tous les quads et motos neufs à l'export. La démarche est assez simple; voici ce qu'il faut savoir:
Concernant le prix
- La vente s'effectue à l'export, c'est à dire que nous vous facturons le montant hors TVA (prendre le prix TTC et diviser par 1,2) et vous payez la TVA et les droits à l'arrivée au port / aéroport.
Concernant l'envoi
- Pour connaître le coût de l'envoi par notre transitaire, rendez-vous sur Livraison
- Le délai pour les DOM est généralement d'un mois en maritime et une semaine en aérien
- Si vous préférez passer par votre propre transitaire, il faudra nous laisser une caution du montant de la TVA (20% du montant HT) qui vous sera restituée dès que votre transitaire nous aura envoyé la déclaration ECS prouvant l'export du véhicule. Attention, c'est la déclaration ECS d'export qui est nécessaire (et non la déclaration d'import dans le pays de destination) et elle doit faire figurer notre numéro de facture ainsi que le montant facturé. Nous facturerons 100€ en sus du prix HT du véhicule, à titre de commission couvrant le travail de dialogue avec votre transitaire. Notez que nous ne livrons pas de marchandise chez les transitaires, vous devrez donc organiser un enlèvement en nos locaux à Thorigny sur Marne (77)
Concernant les taxes à l'arrivée
- Il faut vous mettre en relation avec votre bureau de douane local pour obtenir le montant des taxes avec certitude.
- Pour les DOM, l'administration des douanes se fie à la base européenne TARIC pour répertorier les marchandises (chapitre 87 pour les motos et quads). Voici un tableau récapitulatif des taxes applicables, déduit des informations disponibles sur le site des douanes françaises (attention, ces informations sont communiquées à titre indicatif, il est possible que votre bureau de douane local applique des taux différents):
| Destination | Type véhicule | Octroi de Mer | Octroi de Mer Régional | TVA |
| Martinique | Motos et quads | 7.00% | 2.50% | 8.50% |
| Guadeloupe | Motos et quads | 7.00% | 2.50% | 8.50% |
| La Réunion | Motos de 50cc à 125cc | 10.50% | 2.50% | 8.50% |
| Motos de 125cc à 500cc | 15.50% | 2.50% | 8.50% | |
| Motos de 500cc à 800cc | 20.50% | 2.50% | 8.50% | |
| Motos de plus de 800cc | 25.50% | 2.50% | 8.50% | |
| Quads de moins de 1000cc | 10.50% | 2.50% | 8.50% | |
| Quads de 1000cc à 1500cc | 15.50% | 2.50% | 8.50% |
Exemple pour les DOM: importation d'une moto en Guadeloupe d'une valeur de 5000€ HT et dont l'envoi a coûté 700€ HT. Le prix à l'arrivée incluant les 18% de taxes (7% + 2,5% + 8,5%) s'élève à 5700*1,18 = 6726€
N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire